Ordre du jour conseil du 15 novembre 2011

Conseil Municipal

Séance du mardi 15 novembre 2011

Salle du conseil à 19h

L’ordre du jour sera le suivant :

Service

N° 2011-154 Location de places de parking a la médiathèque – réévaluation.

N° 2011-155 Création de jardins familiaux – Complément de demande de subvention auprès de l’AEV de la Région Ile-de-France.

Ressources Humaines

N° 2011-156 Recrutement et rémunération des agents recenseurs.

Service Éducation, jeunesse et sports

N° 2011-157 Réévaluation de la participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles de la ville pour l’année 2011/2012.

N° 2011-158 Classes d’environnement – indemnités journalières des enseignants.

N° 2011-159 Actualisation des tarifs de restauration, d’études surveillées, d’accueils périscolaires
et de centres de loisirs.

N° 2011-160 Convention portant accueil des enfants de Chevry-Cossigny dans les centres de loisirs
de Brie-Comte-Robert – décembre 2011.

N° 2011-161 Convention portant accueil des enfants de Servon dans les centres de loisirs
de Brie-Comte-Robert – décembre 2011.

Affaires Foncières

N° 2011-162 Acquisition à titre gratuit de la rue Hélène Boucher.

N° 2011-163 Acquisition à titre gratuit des voies de l’ancienne ZAC Marsal.

N° 2011-164 Classement dans le domaine public du chemin piétonnier derrière l’opération du Clos Debussy.

N° 2011-165 Classement dans le domaine public des voiries de l’opération des demeures du Val.

N° 2011-166 Classement dans le domaine public des voiries de l’opération des hauts de Varennes.

N° 2011-167 Classement dans le domaine public des voiries de l’opération du Val de Brie.

N° 2011-168 Rétrocession de voirie - proposition d’intégration dans le domaine public de la rue Léo Lagrange.

Service Urbanisme

N° 2011-169 Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour la construction de trois classes au sein du groupe scolaire Moulin Fleuri.

Service Techniques

N° 2011-170 Instauration du principe de la participation pour voirie et réseaux sur le territoire communal.

Service Commandes Publiques

N° 2011-171 Convention constitutive d’un groupement de commandes – marché de maîtrise d’œuvre infrastructure.

Service Relations Internationales

N° 2011-172 Signature du jumelage entre Brie-Comte-Robert et Litvinov - fixation des participations financières.

Secrétariat général

N° 2011-173 Demande de dérogation au repos dominical du personnel salarié du magasin « GEMO CHAUSSURES ».
N° 2011-174 Demande de dérogation au repos dominical du personnel salarié du magasin «GEMO VETEMENTS ».
N° 2011-175 Décisions du Maire.

André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général