Ordre du jour conseil du 17 janvier 2012

Conseil Municipal

Séance du mardi 17 janvier 2012

Salle du conseil à 19h

L’ordre du jour sera le suivant :

Service Financier

N° 2012-1 Budget ville – décision modificative n°3.

N° 2012-2 Budget primitif 2012 - budget principal – ville.

N° 2012-3 Subventions aux associations pour 2012.

N° 2012-4 Subventions au centre communal d’action sociale pour 2012.

N° 2012-5 Budget assainissement – engagement des dépenses d’investissement 2012.

N° 2012-6 Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité.

N° 2012-7 Fonds E.C.O.L.E 2012.

N° 2012-8 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2012.

N° 2012-9 24h du cerf-volant 2012 – demande de subvention.

N° 2012-10 Garantie d’emprunt SA d’HLM les Foyers de Seine-et-Marne – vieux chemin chemin de Gregy.

Ressources Humaines

N° 2012-11 Modification du tableau des effectifs.

Service Affaires Culturelles

N° 2012-12 Prescription de la révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de Brie-Comte-Robert et de la mise a l’étude de la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine.

N° 2012-13 Dénominations d’espaces publiques – esplanade du souvenir – place de la gare.

Service Urbanisme

N° 2012-14 Délibération spécifique pour l’adaptation du réseau d’électricité sur une voie publique - rue du Tuboeuf.

Service Affaires Foncières

N° 2012-15 Acquisition à titre gratuit des voies et espaces communs de l’opération la résidence de la planchette.

N° 2012-16 Acquisition d’un terrain sis la planchette cadastre section AX N°286.

Secrétariat général

N° 2012-17 Bail emphytéotique administratif pour l’ancienne gare au profit de la Communauté de Communes.

N° 2012-18 CNAS - désignation du représentant au collège des élus.

N° 2012-19 Décisions du Maire.

André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général