Ordre du jour conseil du 1er mars 2011
Conseil Municipal
Séance du mardi 1er mars 2011
Salle du conseil à 19h
L’ordre du jour sera le suivant :
Ressources Humaines
N° 2011-18 Modification du tableau des effectifs.
Services Techniques
N° 2011-19 Plan de prévention des risques d’inondation de la vallée de l’Yerres.
N° 2011-20 Réfection de la rue de Verdun – Convention d’intervention avec le Département.
Affaires Foncières
N° 2011-21 Parcelle AE73 – chemin herbu - Classement dans le domaine public.
N° 2011-22 Acquisition d’un terrain sis chemin herbu - Cadastre section ZA n° 78.
Éducation Jeunesse et Sports
N° 2011-23 Classes d’environnement école Claude Tournier – Approbation des conventions et fixation de la participation des familles.
N° 2011-24 Classes d’environnement école Moulin Fleuri – Approbation des conventions et fixation de la participation des familles.
N° 2011-25 Classes d’environnement école Pasteur – Approbation des conventions et fixation de la participation des familles.
N° 2011-26 Séjour des vacances d’été 2011 pour le centre de loisirs élémentaire – Approbation des conventions et fixation des tarifs.
N° 2011-27 Convention constitutive d’un groupement de commandes – Marché de nettoyage des vitres.
Culture
N° 2011-28 Restauration d’archives– Demande de subvention.
N° 2011-29 Lieux culturels de proximité - Demande de subvention.
N° 2011-30 Lieux d’expressions partiellement dédiés aux musiques actuelles - Demande de subvention.
N° 2011-31 Cinéma - acquisition de matériels numériques avec option 3D et accessoires - Demande de subvention.
N° 2011-32 Concerts - Tarification - Complément.
N° 2011-33 Cinéma – tarif spécial petites vacances.
Festivités - Échanges Internationaux
N° 2011-34 Fête médiévale – Demande de subvention.
N° 2011-35 Les 24 heures du cerf-volant – Demande de subvention.
N° 2011-36 Echanges internationaux - action 2011 – Echanges jeunes franco-allemand avec Stadtbergen.
Secrétariat général
N° 2011-37 Ventes de boissons, friandises et autres dans le cadre des manifestations municipales. Complément de tarification.
N° 2011-38 Décisions du maire.
André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général