Ordre du jour conseil du 24 mai 2011
Conseil Municipal
Séance du mardi 24 mai 2011
Salle du conseil à 19h
L’ordre du jour sera le suivant :
Ressources Humaines
N° 2011-85 Modification du tableau des effectifs.
Éducation Jeunesse et Sports
N° 2011-86 Ticket jeunes 2011.
N° 2011-87 Convention portant accueil des enfants de Servon dans les centres de loisirs de Brie-Comte-Robert – du 01 au 26 aout 2011.
N° 2011-88 Convention portant accueil des enfants de Chevry Cossigny dans les centres de loisirs de Brie-Comte-Robert – du 01 au 19 aout 2011.
Culture
N° 2011-89 Adhésion à l’association pour la coopération entre les cinémas indépendants.
N° 2011-90 Convention constitutive d’un groupement de commandes – Marché d’acquisition de logiciel de gestion de médiathèque.
N° 2011-91 Fête du cinéma 2011 – Participation et tarif.
Services Techniques
N° 2011-92 Marché d’entretien des installations d’éclairage public (vidéo-protection,éclairage des équipements sportifs et signalisation lumineuse tricolore inclus), installations fêtes et cérémonies et modernisation du réseau - Lot n°1 avenant n°1 et lot n°2 - Avenant n°1.
Urbanisme
N° 2011-93 Dénomination de rue – Allée Jean Rousseau.
N° 2011-94 Dénomination de rue – Allée des Lilas.
Affaires Foncières
N° 2011-95 Rétrocession de voirie et réseaux. Proposition d’intégration dans le domaine public communal de l’allée de la clairière.
N° 2011-96 Rétrocession de voirie et réseaux. Proposition d’intégration dans le domaine public de la place d’Yverny.
N° 2011-97 Rétrocession de voirie et réseaux. Proposition d’intégration dans le domaine public des rues Maria Montessori et Célestin Freinet.
Secrétariat général
N° 2011-98 Convention constitutive d’un groupement de commandes – Marché de service de transport : brie bus et Transport A la Demande (TAD).
N° 2011-99 Renouvellement de la commission locale d’information et de surveillance de l’usine de traitement des déchets de Varennes-Jarcy.
N° 2011-100 Décisions du maire.
André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général