Ordre du jour conseil du 27 septembre 2011

Conseil Municipal

Séance du mardi 27 septembre 2011

Salle du conseil à 19h

L’ordre du jour sera le suivant :

Finances

N° 2011-121 Décision modificative N° 02/2011 – budget principal.
N° 2011-122 Redevance des logements et parkings de la résidence des personnes âgées.
N° 2011-123 Résidence des personnes âgées – tarifs des repas et du lave-linge.
N° 2011-124 Résidence du parc – détermination des charges récupérables pour 2010 et des charges prévisionnelles 2012.
N° 2011-125 Fonds de Solidarité Logement 2011.
N° 2011-126 Garantie d’emprunt au groupe EFIDIS : réhabilitation de l’ensemble de la résidence « les chaperons » à Brie Comte Robert.
N° 2011-127 Création de locaux pour le centre social – demande de subventions.

Ressources Humaines

N° 2011-128 Modification du tableau des effectifs.
N° 2011-129 Adhésion à la prestation « examen du dossier individuel » proposée par les services du Centre Départemental de Gestion de Seine et Marne.
N° 2011-130 Création de l’Indemnité d’exercice des missions des communes au profit des personnels de la filière technique.
N° 2011-131 Modification de la composition du Comité Technique Paritaire.

Service Culturel

N° 2011-132 Médiathèque - animations lecture – demande de subvention.
N° 2011-133 Cinéma – festival jeune public – demande de subvention.

Service Relations Internationales

N° 2011-134 Brie jumelage : cérémonie officielle – fixation du coût du repas-spectacle.

Éducation Jeunesse et Sports

N° 2011-135 Séjour des vacances d’hiver 2012 pour le service jeunesse – approbation des conventions et fixation des tarifs.

Affaires Foncières

N° 2011-136 Rétrocession de voirie- proposition d’intégration dans le domaine public des rues de l’ancienne ZAC du Château d’eau.
N° 2011-137 Rétrocession de voirie - proposition d’intégration dans le domaine public des rues de l’ancienne ZAC Saint Martin.

Urbanisme

N° 2011-138 Taxe d’aménagement – fixation des taux.

Service Commandes Publiques

N° 2011-139 Attribution – marché service de transport : Brie bus et transport à la demande (TAD).

Secrétariat général

N° 2011-140 Délégation de service public relative au prix et à la qualité de l’assainissement – rapport annuel 2010.
N° 2011-141 Délégation de service public relative au prix et à la qualité du service de l’eau potable – rapport annuel 2010
N° 2011-142 Délégation de service public relative à la gestion du funérarium - rapport annuel 2010.
N° 2011-143 Délégation de service public relative à l’exploitation des marches - rapport annuel 2010.
N° 2011-144 ZAC DU MIDI DE LA PLAINE DU BOIS – compte rendu de clôture de la concession d’aménagement
N° 2011-145 Garantie d’emprunt SEML DE LA BRIE FRANÇAIS.
N° 2011-146 Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du nouveau syndicat mixte : SyAGE.
N° 2011-147 Adhésion du S.I.T.E.B au syndicat mixte du bassin versant de l’Yerres.
N° 2011-148 Demande de dérogation au repos dominical – ELECTRO DEPOT.
N° 2011-149 Décisions du Maire.

n°2011/150 : convention pour la dématérialisation du contrôle de légalité.

André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général