Ordre du jour conseil du 5 juillet 2011

Conseil Municipal

Séance du mardi 5 juillet

Salle du conseil à 19h

L’ordre du jour sera le suivant :

Finances

N° 2011-103 Service assainissement - Aide à la Qualité d’Exploitation « AQUEX » - Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine Normandie.

Ressources Humaines

N° 2011-104 Modification du tableau des effectifs.

Systèmes d’informations

N° 2011-105 Fourniture de prestations et de services de télécommunication – Avenants n°1 aux lots n°2 et 3 avenants n°2 aux lots n°1 et 4, - Prolongation du contrat.
N° 2011-106 Attribution – Marché public de fournitures de services de télécommunications.

Éducation Jeunesse et Sports

N° 2011-107 Approbation du projet – Demande de subvention : réalisation d’un terrain de football en gazon synthétique.
N° 2011-108 Renouvellement du Projet Educatif Local 2011-2013.

Culture

N° 2011-109 Cinéma – Tarif projection 3D.
N° 2011-110 Convention de partenariat – Koud’ju festival 2011.

Urbanisme

N° 2011-111 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation – Arrêt du projet.
N° 2011-112 Autorisation donnée au maire de déposer une demande de permis de construire modificatif pour la réalisation d’un centre de loisirs, d’un relais d’assistantes maternelles et d’une demi- pension rue des Ecoles et rue du Martinet (groupe scolaire Jules Ferry).

Affaires Foncières

N° 2011-113 Vente d’un terrain communal rond point de la Pierre Marchande.
N° 2011-114 Vente d’un terrain nu communal 2 chemin des Blés.

Police Municipale

N° 2011-115 Mise en place d’un système de vidéo protection en centre ville- Demande de subvention.
N° 2011-116 Mutualisation des services de Police Municipale de Brie-Comte-Robert et de Servon.

Secrétariat général

N° 2011-117 Délibération de principe relative à la Délégation du Service Public de l’exploitation des marchés d’approvisionnement en plein air.
N° 2011-118 Rapport de la SEML de la Brie Française.
N° 2011-119 Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunal.
N° 2011-120 Décisions du maire.

André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général