Conseil municipal du 16 février 2010

Ville de Brie-Comte-Robert - Conseil Municipal

Séance du mardi 16 février 2010

Salle du conseil à 19h

L’ordre du jour sera le suivant :

Service financier

N° 2010-12 Aide en faveur d’Haïti.
N° 2010-13 Dotation Globale d’Equipement 2010.
N° 2010-14 Fonds E.C.O.L.E. 2010.
N° 2010-15 Les 24 heures du cerf-volant – demande de subvention.
N° 2010-16 Fête médiévale – demande de subvention.
N° 2010-17 Lieux culturels de proximité - demande de subventions auprès du Conseil Général.
N° 2010-18 Lieux d’expressions partiellement dédiés aux musiques actuelles - demande de subvention auprès du Conseil Général.
N° 2010-19 Adhésion à l’association « Immeuble en fête ».

Service des sports

N° 2010-20 Couverture de deux terrains de tennis - demande de subvention – C.N.D.S.
N° 2010-21 Ajustement tarification école multisports.

Service commandes publiques

N° 2010-22 Marché de construction d’une salle des fêtes (Le Safran) - lot n° 4 bardage - transaction.
N° 2010-23 Entretien des espaces verts - attribution du marché.

Service urbanisme

N° 2010-24 Acquisition d’une propriété sise 52 rue de Verdun.
N° 2010-25 Acquisition d’une bande de terrain – allée Claude Tournier.
N° 2010-26 Convention de droit de réservation de 2 logements sis 9/11 boulevard Jean-Jaurès.

Service techniques

N° 2010-27 Contrat pour l’eau Vallées de l’Yerres aval et du Réveillon.

Service culture

N° 2010-28 Cinéma – tarif spécial petites vacances.

Secrétariat général

N° 2010-29 Mise en place d’un collège d’éthique sur le système de vidéo-protection.
N° 2010-30 Décisions du Maire.

André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général