Ordre du jour conseil du 14 février 2012

Conseil Municipal

Séance du mardi 14 février 2012

Salle du conseil à 18h

L’ordre du jour sera le suivant :

Service Financier

N°2012-20 Exploitation du marché d’approvisionnement en plein air – Révision de la redevance et des droits de place.

Ressources Humaines

N° 2012-21 Modification du mode de calcul de la prime de service et de rendement (PSR).

N° 2012-22 Modification du tableau des effectifs.

Service Éducation, Jeunesse et Sports

N° 2012-23 Séjour des vacances d’hiver 2012 pour le centre de loisirs élémentaire – Approbation des conventions et fixation des tarifs.

Service Affaires Foncières

N° 2012-24 Acquisition d’un terrain sis la planchette cadastré section AX n° 287.

Service Commande Publique

N°2012-25 Convention constitutive d’un groupement de commandes – Marché d’assurances Ville et CCAS.

N°2012-26 Marché d’entretien de la voirie - Avenant n°1.

N°2012-27 Marché tonte d’espaces verts communaux - Avenant n° 1.

Service Relations Internationales

N°2012-28 Echanges internationaux - Actions 2012 - Echanges jeunes franco-allemands avec Stadtbergen.

Service Affaires Culturelles

N°2012-29 Lieux culturels de proximité - Demande de subvention auprès du Conseil Général.

N°2012-30 Lieux d’expressions partiellement dédies aux musiques actuelles - Demande de subvention auprès du Conseil Général.

N°2012-31 Festival de marionnettes et castelets - Demande de subvention auprès du Conseil Général.

N°2012-32 Médiathèque – Evolution des tarifs.

N°2012-33 Ateliers / animations culturels ou festifs – Tarification.

N°2012-34 Fête médiévale 2012 – Demande de subvention auprès du Conseil Général.

Secrétariat général

N° 2012-35 Décisions du Maire.

N° 2012-36 Acquisition terrains LES PRES LE ROI – Y 159 et 160.

André Aubert, le Maire
Vice-Président du Conseil général