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Associations, demande de subvention 2024

Vous êtes une association et vous souhaitez faire une demande de subvention pour l'année 2024 ? Suivez le guide ! Les associations sportives doivent se rapprocher du service des sports pour connaitre les modalités de demande de subvention.

 

Les démarches :

Nous vous invitons à télécharger, compléter (signature obligatoire) le formulaire ci-dessous (une version papier est disponible au service des moyens) puis à le retourner accompagné des pièces justificatives en mairie.

Dépôt du dossier complet au plus tard le 15 novembre 2023

Attention : Si votre dossier est incomplet, il fera l’objet d’une demande de régularisation de pièces. Les pièces réclamées devront impérativement être transmises rapidement.

La commune se réserve le droit d’octroyer une subvention exceptionnelle aux associations ayant transmis une demande de subvention hors délais, dans les limites fixées au budget primitif.

Pièces justificatives :

 

Pour les associations dont les statuts ont été modifiés depuis le 1er janvier 2022 (démission, changement d’adresse, renouvellement du bureau…), ou pour une première demande

 

Demande de subvention / Cerfa n°12156-06

Format: pdf PDF

Poids: 2,14 Mo

Demande de subvention / Notice n°51781-04

Format: pdf PDF

Poids: 758,09 ko

 

Service des finances et commande publique

Adresse : 2 rue de Verdun / Hôtel de ville Bâtiment 2
Téléphone : 01 60 62 64 29 / Contacter le service